Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLZA
LE CHAMEAU, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4120815
Date de dépôt :
25/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2024
COLZA de LE CHAMEAU

Présentation de la marque COLZA

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CHAMEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COLZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CHAMEAU domicilié(e) Route de Bussy - 18130 - DUN SUR AURON - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 046 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque COLZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLZA est expirée depuis le 25 septembre 2024.

LE CHAMEAU a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES DUBOURG , ALEZAN , L'ESQUIMAU , KOTKOR , BREHAT , VIERZON , C CHARLES DUBOURG , LA NATURE EN HERITAGE , LE CHAMEAU 1927 , SAINT-HUBERT


LE CHAMEAU, Société par Actions Simplifiée - Route de Bussy - 18130 - DUN SUR AURON - France - SIREN 345046536


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Vêtements, chaussures, chapellerie.